Chapitre I : Du devoir.
Art. 1 : Chaque agent de la couronne prête serment et voue sa vie pour le Royaume de Gilnéas.
Art. 2 : Chaque agent de la couronne doit faire passer les intérêts du Royaume avant ses intérêts personnels.
Art. 3 : Chaque agent de la couronne doit faire preuve de respect et de discipline auprès des autres personnes. Il doit obligatoirement obéir et respecté ses gradés.
Art. 4 : Le port d'une tenue officielle du Royaume de Gilnéas est obligatoire en service.
Art. 5 : Chaque agent de la couronne devra répondre à l’appel d’un de ses supérieurs lorsqu’il s’agit de l’intêret du Royaume. Tout excuse autre qu’une dispense médicale sera traitée comme désertion.
Chapitre II : Du crime.
Art. CR-6 Agression sans motif valable : Même peine que l'article DE-19 du "Code des délits et Crimes"
Art. CR-7 Non respect des gradés : 1 jour de geôle, les autres fois, 7 jours de geôles avec travaux d'intérêts généraux.
Art. CR-8 Refus d'obéir à un ordre : 2 jours de geôle, en cas de seconde fois, 10 jours de geôles avec travaux d’intérêts généraux à la mine.
Art. CR-9 Désertion : 14 jours de geôle d'isolement, en cas de seconde fois, exil du Royaume ou peine de mort.
Art. CR-10 Corruption, espionnage pour le compte de l'ennemi : Peine statuée par le haut commandement.
Art. CR-11 Meurtre, sabotage ou vol de documents pour le compte de l'ennemi : 30 jours de geôles en isolement avec travaux d’intérêts généraux puis mise à mort en place publique.
Chapitre III : Des sanctions des gradés.
Art. 12 : Si un agent de la couronne fait une faute de comportement, et/ou de discipline, il peut-être puni par son gradé. Cela peut aller à une punition physique ou une corvée d'une durée x.
*Sceau du haut commandement*
Mer 6 Déc - 20:40